Marque expirée - Marque en non vigueur

MICROCLEAN
Société de Transformation des Elastomères à Usages Médicaux et Industriels (STELMI) Société Anonyme de droit français, à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
1331681
Date de dépôt :
20/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2015

Présentation de la marque MICROCLEAN

Déposée le 20 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) Société de Transformation des Elastomères à Usages Médicaux et Industriels (STELMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICROCLEAN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société de Transformation des Elastomères à Usages Médicaux et Industriels (STELMI domicilié(e) Le Raspail – Paris Nord II, 22 Avenue des Nations, B.P. 50415 VILLEPINTE (dossier no 2296129) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 040 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER domicilié(e) 35 rue de Berne,75008 PARIS (dossier no 2296129) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MICROCLEAN est expirée depuis le 20 novembre 2015.


Société de Transformation des Elastomères à Usages Médicaux et Industriels (STELMI) Société Anonyme de droit français, à Conseil d'Administration - Le Raspail – Paris Nord II, 22 Avenue des Nations, B.P. 50415 VILLEPINTE (dossier no 2296129) - France - SIREN 642040000


Cabinet FABER - 35 rue de Berne,75008 PARIS (dossier no 2296129) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296129 - Publication au BOPI 2005-08-31

Renouvellement sans limitation n°2056196 - Publication au BOPI 1995-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Inscription le 31 août 2005 - Changement d'adresse n°424974 - Publication au BOPI 2005-08-31

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques;matériel de suture. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques et notamment des articles en caoutchouc tels que bouchons, tétines de compte-gouttes, pistons de seringues, protège-aiguilles hypodermiques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.