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Marques déposées par SOCIETE DE TRANSFORMATION DE PRODUITS METALLURGIQUES
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EUROCAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROCAGE
SOCIETE DE TRANSFORMATION DE PRODUITS METALLURGIQUES

Numéro de dépôt :
92408725
Date de dépôt :
05/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2002

Présentation de la marque EUROCAGE

Déposée le 5 mars 1992 par SOCIETE DE TRANSFORMATION DE PRODUITS METALLURGIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROCAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est SOCIETE DE TRANSFORMATION DE PRODUITS METALLURGIQUES, domicilié(e) Z.I. Les Closeaux, 78200 MANTES-LA-JOLIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BOIVIN - France.

La marque EUROCAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROCAGE est expirée depuis le 5 mars 2002.


SOCIETE DE TRANSFORMATION DE PRODUITS METALLURGIQUES - Z.I. Les Closeaux, 78200 MANTES-LA-JOLIE - France


Claude BOIVIN - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

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