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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société de Traitement des Déchets " SOTRAIDE
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BIOTERM
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

BIOTERM
Société de Traitement des Déchets " SOTRAIDE " S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
98755613
Date de dépôt :
19/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque BIOTERM

Déposée le 19 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société de Traitement des Déchets " SOTRAIDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOTERM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société de Traitement des Déchets " SOTRAIDE domicilié(e) LA CHAPELLE-THEMER, 85210 SAINTE-HERMINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 173 970 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FEVRIER GILLES - France.

C'est une marque tridimensionnelle, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque BIOTERM est expirée depuis le 19 octobre 2008.


Société de Traitement des Déchets " SOTRAIDE " S.A.R.L. - LA CHAPELLE-THEMER, 85210 SAINTE-HERMINE - France - SIREN 308173970


M. FEVRIER GILLES - France


Errata - Publication au BOPI 1999-06

Inscription le 25 mai 1999 - Renonciation totale n°277877 - Publication au BOPI 1999-05-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Stations d'épuration des eaux usées réalisées par cuves métalliques Capacité : pour 20 à 1000 EH (vingt à mille habitants).