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Marques déposées par SOCIETE DE TRACTION CEM - OERLIKON
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TCO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TCO
SOCIETE DE TRACTION CEM - OERLIKON

Numéro de dépôt :
1108715
Date de dépôt :
04/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TCO

Déposée le 4 octobre 1979 par SOCIETE DE TRACTION CEM - OERLIKON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DE TRACTION CEM - OERLIKON, domicilié(e) société anonyme, 37, rue du Rocher, PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque TCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TCO est expirée depuis le 4 octobre 1989.

SOCIETE DE TRACTION CEM - OERLIKON a également déposé les autres marques suivantes : TCO , TCO TRACTION CEM OERLIKON


SOCIETE DE TRACTION CEM - OERLIKON - société anonyme, 37, rue du Rocher, PARIS. - France


SODEMA. - France


Inscription - Changement de dénomination n°45361 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°45361 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-016

Inscription - Changement d'adresse n°45361 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°37497 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°37498 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°37496 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de nature juridique, Changement de dénomination n°116323 - Publication au BOPI

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.