Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAVEURS
Numéro de dépôt :
1427132
Date de dépôt :
17/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/1997
Présentation de la marque SAVEURS
Déposée le 17 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE TORREFACTION -SDT LA TRUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427132.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS est expirée depuis le 17 septembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08