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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE TOLERIE INDUSTRIELLE FRANCAISE
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VIGIBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGIBUS
SOCIETE DE TOLERIE INDUSTRIELLE FRANCAISE , SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3779843
Date de dépôt :
05/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2020
VIGIBUS de SOCIETE DE TOLERIE INDUSTRIELLE FRANCAISE

Présentation de la marque VIGIBUS

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE TOLERIE INDUSTRIELLE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIGIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE TOLERIE INDUSTRIELLE FRANCAISE domicilié(e) ZI DE LA LANDE 49170 ST GEORGES SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 876 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan 75009 PARIS - France.

La marque VIGIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGIBUS est expirée depuis le 5 novembre 2020.

SOCIETE DE TOLERIE INDUSTRIELLE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : STIFNET , EURAC , TURBOX , VIGIJET , MANUVRAC , VIGIBELT , SILAIR , STIF , STIF , MasterJET


SOCIETE DE TOLERIE INDUSTRIELLE FRANCAISE , SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZI DE LA LANDE 49170 ST GEORGES SUR LOIRE - France - SIREN 328876503


CABINET WAGRET - 19, rue de Milan 75009 PARIS - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Instrument de mesurage, de signalisation et de contrôle (inspection) de la vitesse de rotation d'une machine ou d'un dispositif ; compte tours ; compteur ; avertisseur automatique et indicateur de baisse ou d'augmentation de régime de la rotation d'une machine. ;

Recherches techniques ; étude de projets techniques ; recherches en mécanique.