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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE TOLERIE INDUSTRIELLE FRANCAISE
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PROMOBAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMOBAT
SOCIETE DE TOLERIE INDUSTRIELLE FRANCAISE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1390164
Date de dépôt :
20/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/1997

Présentation de la marque PROMOBAT

Déposée le 20 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE TOLERIE INDUSTRIELLE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMOBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE TOLERIE INDUSTRIELLE FRANCAISE domicilié(e) Zone Industrielle, 49170 SAINT-GEORGES SUR LOIRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pierre HERRBURGER. - France.

La marque PROMOBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOBAT est expirée depuis le 20 janvier 1997.

SOCIETE DE TOLERIE INDUSTRIELLE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : STIFNET , EURAC , TURBOX , VIGIBUS , VIGIJET , MANUVRAC , VIGIBELT , SILAIR , STIF , STIF


SOCIETE DE TOLERIE INDUSTRIELLE FRANCAISE, société anonyme - Zone Industrielle, 49170 SAINT-GEORGES SUR LOIRE. - France


Cabinet Pierre HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Machines pour le traitement des ordures ménagères.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles; couveuses pour les oeufs.