NOVAPORTE
Présentation de la marque NOVAPORTE
Déposée le 30 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE TOLERIE INDUSTRIELLE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVAPORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOVAPORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOVAPORTE arrivera à expiration en date du 30 décembre 2025.
SOCIETE DE TOLERIE INDUSTRIELLE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2005 n°2297930 - Publication au BOPI 2005-09-28
Inscription le 4 janvier 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°195545 - Publication au BOPI 1996-01-04
Renouvellement sans limitation n°2059536 - Publication au BOPI 1996-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2015 n°2599772 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-14