SOCIETE DE TOLERIE INDUSTRIELLE FRANCAISE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1686920
Date de dépôt :
12/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/08/2021
Présentation de la marque EURAC
Déposée le 12 août 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE TOLERIE INDUSTRIELLE FRANCAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EURAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE TOLERIE INDUSTRIELLE FRANCAISE domicilié(e) ZI DE LA LANDE - 49170 - SAINT-GEORGES-SUR-LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 876 503 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.
La marque EURAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE TOLERIE INDUSTRIELLE FRANCAISE, Société par actions simplifiée - ZI DE LA LANDE - 49170 - SAINT-GEORGES-SUR-LOIRE - France - SIREN 328876503
CABINET WAGRET - 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2001 n°2200684 - Publication au BOPI 2001-06-15
Inscription le 8 avril 1993 - Transmission de propriété n°157116 - Publication au BOPI 1993-04-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03
Inscription le 31 mai 1995 - Transmission de propriété n°185683 - Publication au BOPI 1995-05-31
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2011 n°2473149 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-15
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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