Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE TOLERIE INDUSTRIELLE FRANCAISE (STIF) à associé unique
/
ERATOME STOP-JET
Marque expirée - Marque en non vigueur

ERATOME STOP-JET
SOCIETE DE TOLERIE INDUSTRIELLE FRANCAISE (STIF) Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1358477
Date de dépôt :
10/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2016
ERATOME STOP-JET de SOCIETE DE TOLERIE INDUSTRIELLE FRANCAISE (STIF) à associé unique

Présentation de la marque ERATOME STOP-JET

Déposée le 10 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE TOLERIE INDUSTRIELLE FRANCAISE (STIF) à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ERATOME STOP-JET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE TOLERIE INDUSTRIELLE FRANCAISE (STIF) à associé unique domicilié(e) ZA de la Lande,49170 SAINT GEORGES SUR LOIRE (dossier no 2310078) - 49170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 876 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2310078) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ERATOME STOP-JET est expirée depuis le 10 juin 2016.

SOCIETE DE TOLERIE INDUSTRIELLE FRANCAISE (STIF) à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : STIFNET , EURAC , TURBOX , VIGIBUS , VIGIJET , MANUVRAC , VIGIBELT , SILAIR , STIF , STIF


SOCIETE DE TOLERIE INDUSTRIELLE FRANCAISE (STIF) Société par actions simplifiée à associé unique - ZA de la Lande,49170 SAINT GEORGES SUR LOIRE (dossier no 2310078) - 49170 - France - SIREN 328876503


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2310078) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 14 mars 2006 n°2310078 - Publication au BOPI 2006-03-14

Renouvellement sans limitation n°2068412 - Publication au BOPI 1996-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159187 - Publication au BOPI 1993-06-07

Inscription - Transmission de propriété n°25210 - Publication au BOPI

Machines et machines-outils, notamment machines et appareils de conditionnement des ordures ménagères.