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Marques déposées par la société Société de Tissage de Gérardmer GARNIER THIEBAUT
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ROSE DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSE DE FRANCE
Société de Tissage de Gérardmer GARNIER THIEBAUT

Numéro de dépôt :
95562279
Date de dépôt :
10/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2005

Présentation de la marque ROSE DE FRANCE

Déposée le 10 mars 1995 par la société Société de Tissage de Gérardmer GARNIER THIEBAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la société Société de Tissage de Gérardmer GARNIER THIEBAUT domicilié(e) dont le siège social est: 11, Boulevard de Granges à , 88400 GERARDMER - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 642 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marie DEVY Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque ROSE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE DE FRANCE est expirée depuis le 10 mars 2005.


Société de Tissage de Gérardmer GARNIER THIEBAUT - dont le siège social est: 11, Boulevard de Granges à , 88400 GERARDMER - France - SIREN 334642220


Jean-Marie DEVY Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

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