Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.Z. BY ZEGNA
SOCIETE DE TEXTILES ASTRUM FRANCE

Numéro de dépôt :
93490761
Date de dépôt :
04/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2003

Présentation de la marque E.Z. BY ZEGNA

Déposée le 4 novembre 1993 par la société SOCIETE DE TEXTILES ASTRUM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E.Z. BY ZEGNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la société SOCIETE DE TEXTILES ASTRUM FRANCE domicilié(e) 10, rue de la Paix F-75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 486 520 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LORDONNOIS - France.

La marque E.Z. BY ZEGNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.Z. BY ZEGNA est expirée depuis le 4 novembre 2003.

SOCIETE DE TEXTILES ASTRUM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ASTRUM FRANCE , ASTRUM FRANCE


SOCIETE DE TEXTILES ASTRUM FRANCE - 10, rue de la Paix F-75002 PARIS - France - SIREN 486520001


Cabinet LORDONNOIS - France


Inscription le 14 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194754 - Publication au BOPI 1995-12-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.