Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C9
Société de Télévision Multilocale du Nord Pas de Calais (STM) Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3333167
Date de dépôt :
04/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2015
C9 de Société de Télévision Multilocale du Nord Pas de Calais (STM

Présentation de la marque C9

Déposée le 4 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) Société de Télévision Multilocale du Nord Pas de Calais (STM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société de Télévision Multilocale du Nord Pas de Calais (STM domicilié(e) 37 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny,59350 SAINT ANDRE LEZ LILLE - 59350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 216 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque C9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C9 est expirée depuis le 4 janvier 2015.

Société de Télévision Multilocale du Nord Pas de Calais (STM a également déposé les autres marques suivantes : C9 , RENDEZ-VOUS LILLE


Société de Télévision Multilocale du Nord Pas de Calais (STM) Société Anonyme à conseil d'administration - 37 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny,59350 SAINT ANDRE LEZ LILLE - 59350 - France - SIREN 394216089


CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; câbles à fibres optiques ; caméras vidéo ; cassettes vidéo ; disques acoustiques ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; divertissement (appareils pour le divertissement) conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; données optiques (supports de données optiques) magnétiques ; éclairage de scène (régulateurs d'éclairage de scène) ; écrans vidéo ; émetteurs [télécommunication] ; enregistrement du son (appareils pour l'enregistrement de son) ; enregistrements sonores (supports d'enregistrements sonores) ; jeux (appareils pour jeux) conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux (logiciels de jeux) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] récepteurs [audio, vidéo], téléprompteurs, télévision (appareils de télévision), traitement de l'information (appareils pour le traitement de l'information). Services de diffusion de programmes de télévision, télévision par câbles, transmission par satellite, émissions télévisées, informations en matière de diffusion de programmes de télévision ; télécommunication ; informations en matière de télécommunication. Production de programmes télévisés, montage de programmes de télévision, divertissements télévisés, enregistrements (filmage sur bandes vidéos, montage et location de bandes vidéos, production de films sur bandes vidéos, informations en matière de divertissement télévisé), épreuves pédagogiques, l'organisation d'exposition à but culturel ou éducatif, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), publications et prêts de livres, reportages photographiques ; services de reporters, production de spectacles, représentations de spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.