Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFRANET
SOCIETE DE TELECOMMUNICATIONS ET DE L'ELECTRONIQUE EMBARQUEE - (ST 2E) (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3155388
Date de dépôt :
22/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
22/03/2012
SOFRANET de SOCIETE DE TELECOMMUNICATIONS ET DE L\'ELECTRONIQUE EMBARQUEE - (ST 2E

Présentation de la marque SOFRANET

Déposée le 22 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE TELECOMMUNICATIONS ET DE L'ELECTRONIQUE EMBARQUEE - (ST 2E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « SOFRANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE TELECOMMUNICATIONS ET DE L'ELECTRONIQUE EMBARQUEE - (ST 2E domicilié(e) 10 Square du Chêne Germain,35510 CESSON SEVIGNÉ - 35510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 561 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Patrice VIDON domicilié(e) Le Nobel (Bât. A) Technopôle Atalante 2 allée Antoine Becquerel , BP 90333,35703 RENNES 7 - 35703 - France.

La marque SOFRANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFRANET est expirée depuis le 22 mars 2012.


SOCIETE DE TELECOMMUNICATIONS ET DE L'ELECTRONIQUE EMBARQUEE - (ST 2E) (société anonyme) - 10 Square du Chêne Germain,35510 CESSON SEVIGNÉ - 35510 - France - SIREN 387561806


Cabinet Patrice VIDON - Le Nobel (Bât. A) Technopôle Atalante 2 allée Antoine Becquerel , BP 90333,35703 RENNES 7 - 35703 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Appareils de communication, à savoir appareils utilisés dans un réseau linéaire pour la transmission, la diffusion, la réception de données, de sons, d'images fixes ou animées, de messages ; appareils de communication sans fil, à savoir appareils utilisés dans un réseau linéaire pour la transmission, la diffusion, la réception de données, de sons, d'images fixes ou animées, de messages ; appareils de télécommunications, à savoir appareils, émetteurs et récepteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de type mobile, portable ou fixe utilisés le long d'un itinéraire linéaire, par exemple le long d'une route ou d'une ligne de transport de matériaux (oléoduc, gazoduc, téléportage mécanique par wagonnets sur rail ou câbles) ou d'une frange de zone sous surveillance (telle que côte, frontière, zone polluée) ; relais de télécommunications notamment utilisés le long d'un itinéraire linéaire, par exemple le long d'une route ou d'une d'une ligne de transport de matériaux (oléoduc, gazoduc, téléportage mécanique par wagonnets sur rail ou câbles) ou d'une frange de zone sous surveillance (telle que côte, frontière, zone polluée) . Emetteurs et récepteurs permettant la communication de données entre des appareils mobiles et une infrastructure fixe ; appareils d'intercommunication. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données, de sons ou d'images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Antennes ; émetteurs (télécommunications) ; émetteurs de signaux électroniques ; récepteurs (télécommunications) . Appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; commutateurs, connecteurs. Supports de données optiques, magnétiques ; supports d'enregistrements sonores ; fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux) ; câbles à fibres optiques ; relais électriques. Logiciels (programmes enregistrés) . Appareils de mesure de précision, appareils pour la mesure des distances ; appareils de radio ; postes radiotélégraphiques et radiotéléphoniques ; appareils de radio pour véhicules ; appareils de téléappel radio ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; satellites à usage scientifique signalisation lumineuse ou mécanique ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux ; appareils électriques de surveillance, notamment pour la surveillance et le contrôle de lignes de transports de matériaux (oléoduc, gazoduc, téléportage mécanique par wagonnets sur rail ou câbles) . Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air, par eau et sur rail. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, notamment communications de commande et contrôle des trains en milieu confiné (tunnels) ou ouverts et communications de sécurité entre stations et éventuellement avec des mobiles le long d'un itinéraire routier, d'une ligne de transport de matériaux (oléoduc, gazoduc, téléportage mécanique par wagonnets sur rail ou câbles) ou d'une frange de zone sous surveillance (telle que côte, frontière, zone polluée) ; services d'appel radio électriques (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) . Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Informations en matière de télécommunications. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs ; messagerie électronique ; radiodiffusion ; transmission par satellite ; services téléphoniques. Services scientifiques et technologiques dans le domaine des réseaux linéaires ainsi que services de recherches techniques et de conception dans le domaine des réseaux linéaires ; services d'analyses dans le domaine des réseaux linéaires et de recherches techniques, scientifiques et industrielles dans le domaine des réseaux linéaires ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; élaboration (conception) de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; programmation pour ordinateurs ; installation de logiciels ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels d'ordinateurs. Consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) ; étude de projets techniques ; essai de matériaux ; expertises (travaux d'ingénieurs) .

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.