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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES
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VITOFOUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VITOFOUR
SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES S.A

Numéro de dépôt :
1391029
Date de dépôt :
26/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/2007
VITOFOUR de SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES

Présentation de la marque VITOFOUR

Déposée le 26 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VITOFOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES domicilié(e) Zone Indutrielle, 56690 LANDEVANT (dossier no 2082861) - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 167 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques PICARD domicilié(e) (dossier no 2082861) - France.

La marque VITOFOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VITOFOUR est expirée depuis le 26 janvier 2007.

SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TI PARIGO , MOGA , JL PATIGEL , Patigel CELEBRATION , JL PATIGEL , NIFLETTE , PATIGEL PRESENTE MISTER TETE DE NEIGE , PATIGEL SUCCES AUX NOIX , PATIGEL JL , (Marque figurative)


SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES S.A - Zone Indutrielle, 56690 LANDEVANT (dossier no 2082861) - France - SIREN 313167173


Monsieur Jacques PICARD - (dossier no 2082861) - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 1997 n°2082861 - Publication au BOPI 1997-01-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Inscription le 14 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379601 - Publication au BOPI 2003-10-14

Viande, poisson et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelée confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.