Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES
/
POM'DOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POM'DOR
SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES SA

Numéro de dépôt :
3152938
Date de dépôt :
07/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2012
POM\'DOR de SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES

Présentation de la marque POM'DOR

Déposée le 7 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POM'DOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES domicilié(e) Zone Industrielle,56690 LANDEVANT - 56690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 167 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES SA domicilié(e) 99, rue Mirabeau,94853 IVRY SUR SEINE CEDEX - 94853 - France.

La marque POM'DOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM'DOR est expirée depuis le 7 mars 2012.

SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TI PARIGO , MOGA , JL PATIGEL , VITOFOUR , Patigel CELEBRATION , JL PATIGEL , NIFLETTE , PATIGEL PRESENTE MISTER TETE DE NEIGE , PATIGEL SUCCES AUX NOIX , PATIGEL JL


SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES SA - Zone Industrielle,56690 LANDEVANT - 56690 - France - SIREN 313167173


SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES SA - 99, rue Mirabeau,94853 IVRY SUR SEINE CEDEX - 94853 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34

Inscription le 14 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379601 - Publication au BOPI 2003-10-14

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Inscription le 12 avril 2011 - Changement d'adresse n°546842 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Fruits séchés dont raisins secs Farines, préparation faite de céréales, produits de viennoiserie, pâtisserie Fruits frais dont pommes Tous ces produits étant crus, cuits ou surgelés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.