Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATIGEL SUCCES AUX NOIX
SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES SA

Numéro de dépôt :
1562083
Date de dépôt :
02/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/2008
PATIGEL SUCCES AUX NOIX de SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES

Présentation de la marque PATIGEL SUCCES AUX NOIX

Déposée le 2 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATIGEL SUCCES AUX NOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 56690 LANDEVANT (dossier no 2124914) - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 167 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES SA domicilié(e) (dossier no 2124914) - France.

La marque PATIGEL SUCCES AUX NOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATIGEL SUCCES AUX NOIX est expirée depuis le 2 septembre 2008.

SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TI PARIGO , MOGA , JL PATIGEL , VITOFOUR , Patigel CELEBRATION , JL PATIGEL , NIFLETTE , PATIGEL PRESENTE MISTER TETE DE NEIGE , PATIGEL JL , (Marque figurative)


SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES SA - ZONE INDUSTRIELLE, 56690 LANDEVANT (dossier no 2124914) - France - SIREN 313167173


SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES SA - (dossier no 2124914) - France


Renouvellement sans limitation le 28 août 1998 n°2124914 - Publication au BOPI 1998-08-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Inscription le 14 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379601 - Publication au BOPI 2003-10-14

Biscuits, gâteaux, pâtisserie surgelés