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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES
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PATIGEL PRESENTE MISTER TETE DE NEIGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATIGEL PRESENTE MISTER TETE DE NEIGE
SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES SA

Numéro de dépôt :
3040766
Date de dépôt :
13/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2010
PATIGEL PRESENTE MISTER TETE DE NEIGE de SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES

Présentation de la marque PATIGEL PRESENTE MISTER TETE DE NEIGE

Déposée le 13 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATIGEL PRESENTE MISTER TETE DE NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES domicilié(e) Zone Industrielle, 56690 LANDEVANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 167 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES - France.

La marque PATIGEL PRESENTE MISTER TETE DE NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATIGEL PRESENTE MISTER TETE DE NEIGE est expirée depuis le 13 juillet 2010.

SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TI PARIGO , MOGA , JL PATIGEL , VITOFOUR , Patigel CELEBRATION , JL PATIGEL , NIFLETTE , PATIGEL SUCCES AUX NOIX , PATIGEL JL , (Marque figurative)


SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES SA - Zone Industrielle, 56690 LANDEVANT - France - SIREN 313167173


SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES - France


Inscription le 14 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379601 - Publication au BOPI 2003-10-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Plats cuisinés à base de viande poisson, volaille, gibier, fruits et légumes - lait, autres produits laitiers Farines et préparations faîtes de céréales, pai, biscuits, gâteaux, pâtisserie Tous ces produits étant surgelés, qu'ils soient crus, précuits ou cuits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.