Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES
/
PATIGEL JL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATIGEL JL
SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES SA

Numéro de dépôt :
1642955
Date de dépôt :
22/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2010
PATIGEL JL de SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES

Présentation de la marque PATIGEL JL

Déposée le 22 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATIGEL JL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES domicilié(e) Zone Industrielle, 56690 LANDEVANT (dossier no 2186569) - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 167 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES domicilié(e) (dossier no 2186569) - France.

La marque PATIGEL JL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATIGEL JL est expirée depuis le 22 novembre 2010.

SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TI PARIGO , MOGA , JL PATIGEL , VITOFOUR , Patigel CELEBRATION , JL PATIGEL , NIFLETTE , PATIGEL PRESENTE MISTER TETE DE NEIGE , PATIGEL SUCCES AUX NOIX , (Marque figurative)


SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES SA - Zone Industrielle, 56690 LANDEVANT (dossier no 2186569) - France - SIREN 313167173


SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES - (dossier no 2186569) - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2000 n°2186569 - Publication au BOPI 2000-11-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Inscription le 14 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379601 - Publication au BOPI 2003-10-14

Gâteaux, pâtisseries surgelés