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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES
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NIFLETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NIFLETTE
SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES SA

Numéro de dépôt :
3163855
Date de dépôt :
06/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2012
NIFLETTE de SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES

Présentation de la marque NIFLETTE

Déposée le 6 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NIFLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES domicilié(e) Zone Industrielle,56690 LANDEVANT - 56690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 167 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES SA domicilié(e) 99, rue Mirabeau,94853 IVRY SUR SEINE CEDEX - 94853 - France.

La marque NIFLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIFLETTE est expirée depuis le 6 mai 2012.

SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TI PARIGO , MOGA , JL PATIGEL , VITOFOUR , Patigel CELEBRATION , JL PATIGEL , PATIGEL PRESENTE MISTER TETE DE NEIGE , PATIGEL SUCCES AUX NOIX , PATIGEL JL , (Marque figurative)


SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES SA - Zone Industrielle,56690 LANDEVANT - 56690 - France - SIREN 313167173


SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES SA - 99, rue Mirabeau,94853 IVRY SUR SEINE CEDEX - 94853 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42

Inscription le 14 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379601 - Publication au BOPI 2003-10-14

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Inscription le 12 avril 2011 - Changement d'adresse n°546842 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Farines, préparation faite de céréales, viennoiserie, pâtisserie