Déposée le 5 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES domicilié(e) Zone Industrielle, 56690 LANDEVANT (dossier no 2078074) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRANDS MOULINS DE PARIS domicilié(e) (dossier no 2078074) - France.
La marque MOGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378084.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES S.A. - Zone Industrielle, 56690 LANDEVANT (dossier no 2078074) - France
GRANDS MOULINS DE PARIS - (dossier no 2078074) - France
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 1996 n°2078074 - Publication au BOPI 1996-11-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15
Inscription le 14 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379601 - Publication au BOPI 2003-10-14
Inscription - Transmission de propriété n°29455 - Publication au BOPI
Plats cuisinés - Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pain et pâtisserie viennois, frais ou surgelé cuit ou précuit.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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