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Marques déposées par la société SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES
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JL PATIGEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JL PATIGEL
SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES

Numéro de dépôt :
1523899
Date de dépôt :
25/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/05/2008
JL PATIGEL de SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES

Présentation de la marque JL PATIGEL

Déposée le 25 mai 1988 par la société SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JL PATIGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES domicilié(e) Zone Industrielle, 56 LANDEVANT (dossier no 2114398) - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 167 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES SA domicilié(e) (dossier no 2114398) - France.

La marque JL PATIGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JL PATIGEL est expirée depuis le 25 mai 2008.

SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TI PARIGO , MOGA , JL PATIGEL , VITOFOUR , Patigel CELEBRATION , NIFLETTE , PATIGEL PRESENTE MISTER TETE DE NEIGE , PATIGEL SUCCES AUX NOIX , PATIGEL JL , (Marque figurative)


SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES - Zone Industrielle, 56 LANDEVANT (dossier no 2114398) - France - SIREN 313167173


SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES SA - (dossier no 2114398) - France


Renouvellement sans limitation n°2114398 - Publication au BOPI 1998-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Demande de renouvellement le 5 mai 2008 n°2114398 - Publication au BOPI 2008-05-05

Inscription le 14 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379601 - Publication au BOPI 2003-10-14

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486633 - Publication au BOPI 2008-12-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Inscription le 12 avril 2011 - Changement d'adresse n°546842 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Plats cuisinés, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes, lait, autres produits laitiers - Préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie; tous ces produits étant surgelés qu'ils soient crus, précuits ou cuits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.