Déposée le 25 mai 1988 par la société SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JL PATIGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES domicilié(e) Zone Industrielle, 56 LANDEVANT (dossier no 2114398) - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 167 173 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES SA domicilié(e) (dossier no 2114398) - France.
La marque JL PATIGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES - Zone Industrielle, 56 LANDEVANT (dossier no 2114398) - France - SIREN 313167173
SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES SA - (dossier no 2114398) - France
Renouvellement sans limitation n°2114398 - Publication au BOPI 1998-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38
Demande de renouvellement le 5 mai 2008 n°2114398 - Publication au BOPI 2008-05-05
Inscription le 14 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379601 - Publication au BOPI 2003-10-14
Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486633 - Publication au BOPI 2008-12-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01
Inscription le 12 avril 2011 - Changement d'adresse n°546842 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12
Plats cuisinés, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes, lait, autres produits laitiers - Préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie; tous ces produits étant surgelés qu'ils soient crus, précuits ou cuits
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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