Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVERNE
SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L., société anonyme

Numéro de dépôt :
1588388
Date de dépôt :
26/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/1999
SAVERNE de SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L

Présentation de la marque SAVERNE

Déposée le 26 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAVERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L domicilié(e) Rue Jean-Pierre Clause, 67300 SCHILTIGHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque SAVERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588388.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVERNE est expirée depuis le 26 mai 1999.

SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L a également déposé les autres marques suivantes : DESKA , KLA-VIAR , F. FEYEL E. ARTZNER , (Marque figurative) , AU GASTRONOME , HENRY , DESKA , FLORIAN , BURGER , EDOUARD ARTZNER


SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L., société anonyme - Rue Jean-Pierre Clause, 67300 SCHILTIGHEIM - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Viandes, pâtés de foie d'oie, pâté de foie gras, et plus généralement des pâtés en tous genres;volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS"), gibier, poisson; extraits de viande, des conserves en tous genres