SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES "S.P.E.G.A.L." (société anonyme)
Numéro de dépôt :
1681529
Date de dépôt :
16/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2000
Présentation de la marque OURS POLAIRE
Déposée le 16 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES "S.P.E.G.A.L."
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OURS POLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES "S.P.E.G.A.L." domicilié(e) Rue Jean-Pierre Clauze, 67300 SCHILTIGHEIM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE - France.
La marque OURS POLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681529.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES "S.P.E.G.A.L." (société anonyme) - Rue Jean-Pierre Clauze, 67300 SCHILTIGHEIM - France
BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56
Inscription le 13 mars 2000 - Changement de dénomination n°296897 - Publication au BOPI 2000-03-13
Inscription le 4 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153171 - Publication au BOPI 1993-01-04
Tranches de saumon fumé;saumon fumé, saumon fumé pré-tranché, oeufs de saumon, oeufs de lump, oeufs de cabillaud, truites fumées, anguilles fumées, tronÇons d'anguilles fumées, beurre de saumon fumé, pâte de saumon fumé, rollmops, bismark, condiments, sprats fumés à l'huile;tous poissons frais, fumés, salés, congelés et en général conservés par tous moyens; conserves de légumes, conserves de viande, conserves de fruits, salaisons maritimes, produits alimentaires ressurgelés, déshydratés, lyophylisés et tous produits alimentaires en général (à l'exception des boissons
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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