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Marques déposées par la société SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L.

Numéro de dépôt :
92423803
Date de dépôt :
23/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 juin 1992 par la société SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la société SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L domicilié(e) Rue Jean-Pierre Clause, 67300 SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 864 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423803.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 juin 2002.

SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L a également déposé les autres marques suivantes : DESKA , KLA-VIAR , F. FEYEL E. ARTZNER , AU GASTRONOME , HENRY , DESKA , FLORIAN , BURGER , EDOUARD ARTZNER , A LA CLAUSE


SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L. - Rue Jean-Pierre Clause, 67300 SCHILTIGHEIM - France - SIREN 304864176


SODEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Conserves alimentaires.Charcuterie, foie gras.Plats cuisinés.Volailles vivantes, truffes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.