Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HENRY
SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L., société anonyme

Numéro de dépôt :
1531866
Date de dépôt :
19/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/1999

Présentation de la marque HENRY

Déposée le 19 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HENRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L domicilié(e) Rue Jean-Pierre Clause, 67300 SHILTIGHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque HENRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HENRY est expirée depuis le 19 mai 1999.

SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L a également déposé les autres marques suivantes : DESKA , KLA-VIAR , F. FEYEL E. ARTZNER , (Marque figurative) , AU GASTRONOME , DESKA , FLORIAN , BURGER , EDOUARD ARTZNER , A LA CLAUSE


SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L., société anonyme - Rue Jean-Pierre Clause, 67300 SHILTIGHEIM - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Produits de viande, de foie gras, de poisson, de volaille, de gibier, à l'état frais ou conservés, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, huiles et graisses comestibles, gelées, confitures, oeufs, laits et autres produits laitiers, conserves alimentaires en tous genres, pickles. Truffes, champignons et plus généralement fruits et légumes frais, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, animaux vivants, substances alimentaires pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.