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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L
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HANS ADAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HANS ADAM
SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L., société anonyme

Numéro de dépôt :
1631966
Date de dépôt :
07/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/2000

Présentation de la marque HANS ADAM

Déposée le 7 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HANS ADAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L domicilié(e) Rue Jean-Pierre Clause, 67300 SCHILTIGHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque HANS ADAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANS ADAM est expirée depuis le 7 décembre 2000.

SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L a également déposé les autres marques suivantes : DESKA , KLA-VIAR , F. FEYEL E. ARTZNER , (Marque figurative) , AU GASTRONOME , HENRY , DESKA , FLORIAN , BURGER , EDOUARD ARTZNER


SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L., société anonyme - Rue Jean-Pierre Clause, 67300 SCHILTIGHEIM - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Foie gras et produits dérivés