Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L
/
DOYEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOYEN
SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L.

Numéro de dépôt :
1201599
Date de dépôt :
16/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2002
DOYEN de SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L

Présentation de la marque DOYEN

Déposée le 16 avril 1982 par SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOYEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L.,, domicilié(e) Rue Jean-Pierre Clause, 67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2003936) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA domicilié(e) (dossier no 2003936) - France.

La marque DOYEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOYEN est expirée depuis le 16 avril 2002.

SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L a également déposé les autres marques suivantes : DESKA , KLA-VIAR , F. FEYEL E. ARTZNER , (Marque figurative) , AU GASTRONOME , HENRY , DESKA , FLORIAN , BURGER , EDOUARD ARTZNER


SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L. - Rue Jean-Pierre Clause, 67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2003936) - France


SODEMA - (dossier no 2003936) - France


Renouvellement sans limitation le 15 avril 1992 n°2003936 - Publication au BOPI 1992-04-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36

Inscription - Changement d'adresse n°46301 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°38260 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°18055 - Publication au BOPI

Pâtés de foie gras, galantines de foie gras, pâtés en terrine et autres, pâtés de gibier et de volaille, ainsi que ces pâtés en conserves, saucissons de foie et plus généralement tous produits de viande ou à base de viande, frais et en conserves, et toutes conserves alimentaires en tous genres, graisses comestibles, pickles.