SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES "S.P.E.G.A.L." (société anonyme)
Numéro de dépôt :
1590655
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2000
Présentation de la marque CHATEAU DE CHAMBORD
Déposée le 4 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES "S.P.E.G.A.L."
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHATEAU DE CHAMBORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES "S.P.E.G.A.L." domicilié(e) rue Jean-Pierre Clauze, 67300 SCHILTIGHEIM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE - France.
La marque CHATEAU DE CHAMBORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590655.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES "S.P.E.G.A.L." (société anonyme) - rue Jean-Pierre Clauze, 67300 SCHILTIGHEIM - France
BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42
Inscription le 13 mars 2000 - Changement de dénomination n°296897 - Publication au BOPI 2000-03-13
Inscription le 26 novembre 1992 - Transmission de propriété n°152020 - Publication au BOPI 1992-11-26
Tranches de saumon fumé: saumon fumé, saumon fumé pré-tranché, oeufs de saumon, oeufs de lump, oeufs de cabillaud, truites fumées, anguilles fumées, tronÇons d'anguille fumée, beurre de saumon fumé, pâte de saumon fumé, rollmops, bismarck, condiments, sprats fumés à l'huile;tous poissons frais, fumés, salés, congelés et en général conservés par tous moyens; conserves de légumes, conserves de viandes, conserves de fruits, salaisons maritimes, produits alimentaires ressurgelés, désydratés, lyophilisés et tous produits alimentaires en général (à l'exception de boissons)
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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