Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEIMA
SOCIETE DE SIGNALISATIONS AUTOMOBILES SEIMA (S.A.)

Numéro de dépôt :
1175410
Date de dépôt :
10/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SEIMA

Déposée le 10 juin 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SIGNALISATIONS AUTOMOBILES SEIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SIGNALISATIONS AUTOMOBILES SEIMA domicilié(e) 32, rue de Paris, SAINT-CLEMENT, 89100 SENS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque SEIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SEIMA est expirée depuis le 10 juin 1991.

SOCIETE DE SIGNALISATIONS AUTOMOBILES SEIMA a également déposé les autres marques suivantes : LMP , SEIMA


SOCIETE DE SIGNALISATIONS AUTOMOBILES SEIMA (S.A.) - 32, rue de Paris, SAINT-CLEMENT, 89100 SENS. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-49

Verrous de portes de véhicules.Appareils de signalisation lumineuse ou non, robinets de batterie, relais électriques, faisceaux de diagnostic pour véhicules, allume-cigares.Pièces électriques pour véhicules, à savoir : phares, lanternes, réflecteurs, appareils d'éclairage et leurs parties, installation de chauffage, de ventilation et distribution d'eau, interrupteurs, prises de courant, boitiers porte-fusibles.Accessoires pour véhicules à savoir : avertisseurs sonores et lumineux, indicateurs de direction, commandes électriques, antivols, rétroviseurs et leurs parties, enjoliveurs de roues. Cendriers.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.