Marque expirée - Marque en non vigueur

SOSIEL
SOCIETE DE SIGNALISATION ET D'ELECTRICITE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3621244
Date de dépôt :
07/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/01/2019
SOSIEL de SOCIETE DE SIGNALISATION ET D\'ELECTRICITE

Présentation de la marque SOSIEL

Déposée le 7 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE SIGNALISATION ET D'ELECTRICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SOSIEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE SIGNALISATION ET D'ELECTRICITE domicilié(e) ZAC des Culs Baillets, 2 Allée du Point du Jour,78700 CONFLANS SAINTE HONORINE - 78700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 804 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 139 rue Vendôme,69477 LYON CEDEX 06 - 69477 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOSIEL est expirée depuis le 7 janvier 2019.


SOCIETE DE SIGNALISATION ET D'ELECTRICITE Société par actions simplifiée - ZAC des Culs Baillets, 2 Allée du Point du Jour,78700 CONFLANS SAINTE HONORINE - 78700 - France - SIREN 709804256


Cabinet Regimbeau - 139 rue Vendôme,69477 LYON CEDEX 06 - 69477 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Inscription le 22 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519275 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-22

Inscription le 23 mai 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°601550 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-23

Réalisation de travaux d'installation électrique toutes tensions, d'installations électroniques et d'automatismes industriels, de réseaux d'éclairage public, de réseaux d'illuminations et de signalisations et maintenance desdits réseaux et installations ; construction, réparation, entretien de réseaux de télécommunications, de réseaux de fibres optiques et de réseaux câblés ; réparation et maintenance d'appareils d'éclairage ; contrôle et expertise d'installations électriques et d'éclairage ; installation, entretien et réparation d'appareils téléphoniques et de multimédia ; déparasitage d'installations électriques ; installation, réparation et entretien de lignes électriques ; installation et réparation de signalisations lumineuses et mécaniques.

Services de télécommunications, transmission de messages, de données, de son et d'images assistée par ordinateur et de transmission de messages, de données, de son et d'images et diffusion par voie hertzienne et par câble.

Services d'ingénierie dans le domaine de la construction et de l'équipement de réseaux électriques toutes tensions, de réseaux d'éclairage public, de réseaux d'illuminations et de signalisations, de réseaux téléphoniques et câblés et d'installations électroniques et d'automatismes industriels ; études, analyses et diagnostics pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations électriques ; aménagement de bureaux, architecture d'intérieur ; études, consultations et travaux d'ingénieurs dans le domaine de la réalisation de travaux d'installation électrique, de réseaux d'éclairage public, de réseaux d'illuminations et de signalisations, de réseaux de télécommunications et d'installations électroniques et d'automatismes industriels ; gestion et surveillance de la consommation électrique ; conseils techniques en matière d'éclairage et d'énergie ; expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de réseaux d'éclairage et de télécommunications ; conception et développement de logiciels ; conseils en construction, établissement de plans pour la construction, études de projets techniques, installation, mise à jour et maintenance de logiciels, recherches techniques.