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Marques déposées par Société de SErvices des TRansports de l'Agglomération Mancelle SETRAM (SAEM
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J'BUS- J'BUS MA CARTE BUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J'BUS- J'BUS MA CARTE BUS
Société de SErvices des TRansports de l'Agglomération Mancelle SETRAM (SAEM)

Numéro de dépôt :
1653606
Date de dépôt :
27/02/1991
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
27/02/2001
J\'BUS- J\'BUS MA CARTE BUS de Société de SErvices des TRansports de l\'Agglomération Mancelle SETRAM (SAEM

Présentation de la marque J'BUS- J'BUS MA CARTE BUS

Déposée le 27 février 1991 par Société de SErvices des TRansports de l'Agglomération Mancelle SETRAM (SAEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « J'BUS- J'BUS MA CARTE BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société de SErvices des TRansports de l'Agglomération Mancelle SETRAM (SAEM), domicilié(e) 44 avenue Pierre Piffault, 72004 LE MANS Cédex - France.

La marque J'BUS- J'BUS MA CARTE BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653606.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J'BUS- J'BUS MA CARTE BUS est expirée depuis le 27 février 2001.


Société de SErvices des TRansports de l'Agglomération Mancelle SETRAM (SAEM) - 44 avenue Pierre Piffault, 72004 LE MANS Cédex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Transport de personnes, autobus, titres de transports

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.