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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SELECTION ET DE DISTRIBUTION DE VINS FINS D'EUROPE
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LES CHARLOTTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHARLOTTES
SOCIETE DE SELECTION ET DE DISTRIBUTION DE VINS FINS D'EUROPE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1517754
Date de dépôt :
02/03/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/1999

Présentation de la marque LES CHARLOTTES

Déposée le 2 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SELECTION ET DE DISTRIBUTION DE VINS FINS D'EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CHARLOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SELECTION ET DE DISTRIBUTION DE VINS FINS D'EUROPE domicilié(e) 65, cours Saint-Louis, 33300 BORDEAUX. - France.

La marque LES CHARLOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHARLOTTES est expirée depuis le 2 mars 1999.

SOCIETE DE SELECTION ET DE DISTRIBUTION DE VINS FINS D'EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : EUROPVIN CHRISTOPHER CANNAN , LA PORTE D'OR


SOCIETE DE SELECTION ET DE DISTRIBUTION DE VINS FINS D'EUROPE, Société Anonyme - 65, cours Saint-Louis, 33300 BORDEAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

VINS d'appellation d'origine macon-Villages