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Marques déposées par l'association loi 1901 SOCIETE DE SAINT VINCENT DE PAUL
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SOCIÉTÉ DE SAINT-VINCENT DE PAUL FONDÉE PAR FRÉDÉRIC OZANAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOCIÉTÉ DE SAINT-VINCENT DE PAUL FONDÉE PAR FRÉDÉRIC OZANAM
SOCIETE DE SAINT VINCENT DE PAUL, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3247481
Date de dépôt :
22/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2023
SOCIÉTÉ DE SAINT-VINCENT DE PAUL FONDÉE PAR FRÉDÉRIC OZANAM de SOCIETE DE SAINT VINCENT DE PAUL

Présentation de la marque SOCIÉTÉ DE SAINT-VINCENT DE PAUL FONDÉE PAR FRÉDÉRIC OZANAM

Déposée le 22 septembre 2003 par l'association loi 1901 SOCIETE DE SAINT VINCENT DE PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOCIÉTÉ DE SAINT-VINCENT DE PAUL FONDÉE PAR FRÉDÉRIC OZANAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE DE SAINT VINCENT DE PAUL domicilié(e) 120 avenue du Général Leclerc - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON LITTAYE domicilié(e) BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France.

La marque SOCIÉTÉ DE SAINT-VINCENT DE PAUL FONDÉE PAR FRÉDÉRIC OZANAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247481.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41 44 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOCIÉTÉ DE SAINT-VINCENT DE PAUL FONDÉE PAR FRÉDÉRIC OZANAM est expirée depuis le 22 septembre 2023.

SOCIETE DE SAINT VINCENT DE PAUL a également déposé les autres marques suivantes : Contre la solitude, nous sommes tous la solution , LA CHARITE EST TOUJOURS JEUNE , Le Pain de l'Amitié , ASSOCIATION SAINT VINCENT DE PAUL , ACCUEIL FREDERIC OZANAM , FONDATION FREDERIC OZANAM , Le réseau de charité , ASSOCIATION FREDERIC OZANAM , JOURNAL DE LA CHARITE


SOCIETE DE SAINT VINCENT DE PAUL, Association Loi 1901 - 120 avenue du Général Leclerc - 75014 - PARIS - France


CABINET THIBON LITTAYE - BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-49

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09

Inscription le 3 juillet 2006 - Changement d'adresse n°436269 - Publication au BOPI 2006-07-03

Inscription le 6 novembre 2006 - Changement de dénomination n°443382 - Publication au BOPI 2006-11-06

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Inscription le 19 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615110 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-19

Inscription le 19 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°615111 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-19

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2013 n°2547169 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2013-12-27

Inscription le 19 février 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°618824 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-19

Publications ; impressions ; livres ; revues ; catalogues ; imprimés ; journaux ; périodiques ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils). Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; Enseignement ; formation ; cours par correspondance ; éducation religieuse ; organisation de conférences, colloques, séminaires en relation avec la religion ; publication de textes (autres que publicitaires). Dispensaire ; services médicaux ; services de santé. Organisation de réunions religieuses.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.