SOCIETE DE RESTAURATION D'AEROPORTS CONGRES TOURISME ET AFFAIRES (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
96613510
Date de dépôt :
29/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2006
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 29 février 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE RESTAURATION D'AEROPORTS CONGRES TOURISME ET AFFAIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-14 du 5 avril 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE RESTAURATION D'AEROPORTS CONGRES TOURISME ET AFFAIRES domicilié(e) Aéroport International de Nice Côte d'Azur 1 - Digue des Français, 06000 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 804 494 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613510.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE RESTAURATION D'AEROPORTS CONGRES TOURISME ET AFFAIRES (Société Anonyme) - Aéroport International de Nice Côte d'Azur 1 - Digue des Français, 06000 NICE - France - SIREN 958804494
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32
Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14
Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie, imprimés, publications, journaux, livres et manuels; photographies; papeterie; titres de paiement, chèques, billets à ordre, traites, cartes non magnétiques.Transmission et traitement de l'information.Services de télécommunications notamment agences de presse et d'informations. Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes.Diffusion de programmes de télévision. Communications par terminaux d'ordinateurs.Services télématiques.Restauration (alimentation) sous toutes formes, et notamment restaurants, buffets, cafés, bars, buvettes, ravitaillement des avions et des navires, restauration de tourisme et d'affaires, salons, congrès, traiteurs.Services hôteliers.Conception et conseils dans le domaine du traitement et de la systématisation de l'information.Programmation pour ordinateurs.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Filmage sur bandes vidéo
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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