Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CC CHAZALON FROMAGES DE TRADITION
SOCIETE DE RESTAURATION CHAZALON - S.R.C.

Numéro de dépôt :
94510376
Date de dépôt :
10/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2004

Présentation de la marque CC CHAZALON FROMAGES DE TRADITION

Déposée le 10 mars 1994 par la société SOCIETE DE RESTAURATION CHAZALON - S.R.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CC CHAZALON FROMAGES DE TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la société SOCIETE DE RESTAURATION CHAZALON - S.R.C domicilié(e) 17, rue Malar, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 966 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque CC CHAZALON FROMAGES DE TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC CHAZALON FROMAGES DE TRADITION est expirée depuis le 10 mars 2004.


SOCIETE DE RESTAURATION CHAZALON - S.R.C. - 17, rue Malar, 75007 PARIS - France - SIREN 338966971


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

- Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; fromages, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. - Vins, spiritueux et liqueurs. - Services de restauration

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.