Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES BACCHANTES
Numéro de dépôt :
1406339
Date de dépôt :
30/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/1997
Présentation de la marque LES BACCHANTES
Déposée le 30 avril 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société de Restauration CAUMARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES BACCHANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES BACCHANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BACCHANTES est expirée depuis le 30 avril 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40