Déposée le 2 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE REPRESENTATION AVRANCHINAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EURO MEDICAL CONCEPT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE REPRESENTATION AVRANCHINAISE domicilié(e) Route de Saint Brice ZI du Motte - 50300 - AVRANCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 620 542 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EURO MEDICAL CONCEPT est expirée depuis le 2 mars 2020.
SOCIETE DE REPRESENTATION AVRANCHINAISE a également déposé les autres marques suivantes : CIRRUS , BIEN VIEILLIR CHEZ MOI
SOCIETE DE REPRESENTATION AVRANCHINAISE, SA - Route de Saint Brice ZI du Motte - 50300 - AVRANCHES - France - SIREN 349620542
Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32
Inscription le 31 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304580 - Publication au BOPI 2000-07-31
Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15
Renouvellement sans limitation le 8 février 2010 n°2430368 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-08
Inscription le 2 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578651 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-02
Inscription le 18 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663057 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-18
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques à usage médical ; substances diététiques à usage médical, aliments à usage médical pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits à usage médical pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides à usage médical. Equipement pour le traitement de l'information dans le domaine médical. Logiciels liés au domaine médical. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Ceintures abdominales, corsets abdominaux, matelas pour l'accouchement, appareils acoustiques pour personnes dures d'oreille, cornets acoustiques, appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical, agrafes chirurgicales, aiguilles à usage médical, coussins à air à usage médical, matelas à air à usage médical, oreillers à air à usage médical, appareils thérapeutiques à air chaud, vibrateurs à air chaud à usage médical, alaises, alèses, appareil pour l'allaitement, ampoules radiogènes à usage médical, appareil pour l'analyse à usage médical, appareil pour l'analyse du sang, appareil d'anesthésie, masques anesthésiques, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, antiphones, bandages orthopédiques pour les articulations, attelles (chirurgie), bandages élastiques, bandages herniaires, bandes galvaniques à usage médical, chirurgie bas élastiques, bas pour les varices, bassins à usage médical, bassins hygiéniques, couveuses pour bébés, embouts de béquilles pour infirmes, béquilles pour infirmes, appareils obstétricaux pour bestiaux, biberons, fermetures de biberons, tétines de biberons, bistouris, bocks à injections, bottes à usage médical, bouchons pour les oreilles, bougies (chirurgie), brancards pour malades, brancards roulants, bandages herniaires brayers, cambrures de chaussures, camisoles de force, canules, catgut cathéters, appareils à rincer les cavités du corps, ceintures médicales, ceintures médicales électriques, ceintures orthopédiques, draps stériles champs opératoires, tenailles à châtrer, ressorts pour cambrures de chaussures, chaussures orthopédiques, éponges chirurgicales, appareils et instruments chirurgicaux, fils de chirurgiens, miroirs pour chirurgiens, trousses de chirurgiens, ciseaux pour la chirurgie, civières, compresses thermoélectriques (chirurgie), compresseurs (chirurgie), compte-gouttes à usage médical, contraceptifs non chimiques, cornets acoustiques, appareils médicaux pour exercices corporels, coupe-cors, coussinets pour empêcher la formation d'escarres, coussins à usage médical, coussins chauffés électriquement à usage médical, couteaux de chirurgie, coutellerie chirurgicale, couvertures chauffantes, à usage médical, couveuses médicales, crachoirs, gants de crin pour massages fabriqués sous contrôle médical, cuillers pour médicaments, cure-langue, cure-oreilles, soie dentaire, appareils dentaires électriques, appareils et instruments dentaires, pivots dentaires, dentiers, fauteuils de dentistes, miroirs pour dentistes, dents artificielles, doigtiers à usage médical, drains à usage médical, draps pour incontinents, poches à eau à usage médical, éclisse (attelles), écouvillons pour nettoyer les cavités du corps, écrans radiologiques à usage médical, électrocardiographes, électrodes à usage médical, appareils pour massages esthétiques fabriqués sous contrôle médicale, fauteuils à usage médical ou dentaire, filtres pour rayons ultraviolets à usage médical, flacons compte-gouttes à usage médical, forceps, fraise à usage dentaire, appareils pour fumigations à usage médical, gaines à usage médical, appareils thérapeutiques galvaniques, gants à usage médical, gants pour massages fabriqués sous contrôle médical, gastroscopes, genouillères orthopédiques, sacs à glace à usage médical, ceintures de grossesses, hématimètres, lits hydrostatiques à usage médical, seringues hypodermiques, ceintures hypogastriques, pelotes hypogastriques, inciseurs à usage chirurgical, inhalateurs, injecteurs à usage médical, oreillers contre l'insomnie, insufflateurs, irrigateurs à usage médical, tire-lait, lampes à usage médical, lancettes, lasers à usage médical, prothèses intra-oculaires (lentilles) pour implantation chirurgicale, lits construits spécialement pour les soins médicaux, mâchoires artificielles, mallettes spéciales pour instruments médicaux, matelas pour l'accouchement, trousses de médecins, récipients pour l'application de médicaments, appareils et instruments médicaux, membres artificiels, appareil pour la mesure de la tension artérielle, mobilier spécial à usage médical, appareils obstétricaux, ceintures ombilicales, tables d'opération, ophtahnomètres, ophtalmoscopes, articles orthopédiques, appareils pour la protection de l'ouïe, peau artificielle à usage chirurgical, pelotes hypogastriques, pessaires, appareil pour la physiothérapie, support pour pieds plats, pilulaires, pivots dentaire, pompes à usage médical, préservatifs, prothèses, prothèses capillaires, lampes à quartz à usage médical, radiographies à usage médical, appareils de radiologie à usage médical, appareil pour la radiothérapie, tubes à rayons Roentgen à usage médical, lampes à rayons ultraviolets à usage médical, appareils et installations pour la production de rayons X à usage médical, dispositifs de protection contre les rayons X à usage médical, appareils de réanimation, respirateurs pour la respiration artificielle, appareils Roentgen à usage médical, dispositifs de protection contre les rayons Roentgen à usage médical, scalpels, scies à usage chirurgical, seins artificiels, semelles orthopédiques, seringues à usage médical, sondes à usage médical, ressorts pour cambrures de souliers, souliers orthopédiques, sphygmomanomètres, sphygmotensiomètres, spiromètres (appareils médicaux), stéthoscopes, sucettes (tétines), appareil pour le traitement de la surdité, suspensoirs (bandages), aiguilles pour sutures, matériel pour sutures, thermomètres à usage médical, trocarts, seringues utérales, seringues vaginales, vaporisateurs à usage médical, ventouses médicales, appareils et instruments vétérinaires, appareils vibratoires pour lits, vibromasseurs, yeux artificiels. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, fauteuils roulants pour malades. Meubles, glaces (miroirs), cadres, lits d'hôpital. Soins médicaux, balnéothérapie, thalassothérapie, soins paramédicaux, centre de soins médicaux. Location d'appareils médicaux, paramédicaux et oxygénothérapie.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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