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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société de Répartitrice de Stocks - STOCKS AMERICAINS
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LA SEMAINE AMERICAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SEMAINE AMERICAINE
Société de Répartitrice de Stocks - STOCKS AMERICAINS, SA

Numéro de dépôt :
96630749
Date de dépôt :
17/06/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/06/2006

Présentation de la marque LA SEMAINE AMERICAINE

Déposée le 17 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) Société de Répartitrice de Stocks - STOCKS AMERICAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA SEMAINE AMERICAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société de Répartitrice de Stocks - STOCKS AMERICAINS domicilié(e) Siège social:, 68100 MULHOUSE - 6, rue du raisin - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 250 339 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet F. BITTERWOLF et Associés - France.

La marque LA SEMAINE AMERICAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SEMAINE AMERICAINE est expirée depuis le 17 juin 2006.


Société de Répartitrice de Stocks - STOCKS AMERICAINS, SA - Siège social:, 68100 MULHOUSE - 6, rue du raisin - France - SIREN 946250339


Cabinet F. BITTERWOLF et Associés - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

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