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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE REFINANCEMENT POUR LA CONSTRUCTION
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CENACLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENACLE
SOCIETE DE REFINANCEMENT POUR LA CONSTRUCTION, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4030415
Date de dépôt :
06/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2023
CENACLE de SOCIETE DE REFINANCEMENT POUR LA CONSTRUCTION

Présentation de la marque CENACLE

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE REFINANCEMENT POUR LA CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CENACLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE REFINANCEMENT POUR LA CONSTRUCTION domicilié(e) Elysée de Brosses, 18 boulevard de Brosses - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 784 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - CABINET GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque CENACLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENACLE est expirée depuis le 6 septembre 2023.

SOCIETE DE REFINANCEMENT POUR LA CONSTRUCTION a également déposé les autres marques suivantes : VM VILLA MEDICIS , SEGERIMMO


SOCIETE DE REFINANCEMENT POUR LA CONSTRUCTION, Société à responsabilité limitée - Elysée de Brosses, 18 boulevard de Brosses - 21000 - DIJON - France - SIREN 317784361


JURISPATENT - CABINET GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Maisons de retraite pour personnes âgées ; services de bars, de cantine et de cafétérias pour personnes âgées ; crèches d'enfants ; services hôteliers ; location de salles de réunions ; agences de logement (pensions) pour personnes âgées ; location de logements temporaires ; pensions ; réservation de pensions ; services de restauration (repas) ; services de traiteurs pour personnes âgées ;

Salons de beauté et de coiffure pour personnes âgées ; location d'équipements médicaux ; service de garde-malades ; hospices (maisons d'assistance) ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de manucure ; massage ; service de médecine alternative ; assistance médicale ; physiothérapie ; services d'un psychologue ; maisons de repos ; maisons de convalescence ; service thérapeutiques.