Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SER CAP
SOCIETE DE RECHERCHES ET DE PERFECTIONNEMENTS INDUSTRIELS ET ETS H. MORIN-SECRETAN

Numéro de dépôt :
1010768
Date de dépôt :
08/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SER CAP

Déposée le 8 mars 1977 par SOCIETE DE RECHERCHES ET DE PERFECTIONNEMENTS INDUSTRIELS ET ETS H. MORIN-SECRETAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SER CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DE RECHERCHES ET DE PERFECTIONNEMENTS INDUSTRIELS ET ETS H. MORIN-SECRETAN, domicilié(e) (S.A.), 55 rue Etienne-Dolet, 94230 CACHAN. - France.

La marque SER CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1010768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SER CAP est expirée depuis le 8 mars 1987.

SOCIETE DE RECHERCHES ET DE PERFECTIONNEMENTS INDUSTRIELS ET ETS H. MORIN-SECRETAN a également déposé les autres marques suivantes : STARLIGHT , MAGNETIC MONITOR


SOCIETE DE RECHERCHES ET DE PERFECTIONNEMENTS INDUSTRIELS ET ETS H. MORIN-SECRETAN - (S.A.), 55 rue Etienne-Dolet, 94230 CACHAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-018

Inscription - Transmission de propriété n°21869 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°20680 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°8019 - Publication au BOPI

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs et notamment un appareils pour la correction des caps.