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Marques déposées par SOCIETE DE RECHERCHES D'ETUDES ET DE VALORISATION (SOREVTODO
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SAPPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAPPE
SOCIETE DE RECHERCHES D'ETUDES ET DE VALORISATION (SOREV), Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
4108685
Date de dépôt :
28/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/07/2024
SAPPE de SOCIETE DE RECHERCHES D\'ETUDES ET DE VALORISATION (SOREV

Présentation de la marque SAPPE

Déposée le 28 juillet 2014 par SOCIETE DE RECHERCHES D'ETUDES ET DE VALORISATION (SOREVTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SAPPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est SOCIETE DE RECHERCHES D'ETUDES ET DE VALORISATION (SOREVTODO domicilié(e) 2 Rue St Pierre - 27180 - CLAVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 061 732 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacobacci & Partners, Mme REDON SEVERINE domicilié(e) 23-25 rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France.

La marque SAPPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPPE est expirée depuis le 28 juillet 2024.

SOCIETE DE RECHERCHES D'ETUDES ET DE VALORISATION (SOREV a également déposé les autres marques suivantes : RA.DI.X


SOCIETE DE RECHERCHES D'ETUDES ET DE VALORISATION (SOREV), Société en nom collectif - 2 Rue St Pierre - 27180 - CLAVILLE - France - SIREN 395061732


Jacobacci & Partners, Mme REDON SEVERINE - 23-25 rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement avec modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Sièges de véhicules ; sièges pour appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; appuie tête pour sièges de véhicules ; appuie-tête déformables pour sièges de véhicules ; accoudoirs pour sièges de véhicules ; rails, barres et barreaux pour fixer les sièges de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; éléments d'habillage pour sièges de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, rembourrages pour ceintures de sécurité ; amortisseur pour ceintures de sécurité ; planches d'armatures déformables et/ou élastiques pour ; sièges de véhicules ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; sous-système de siège de véhicules à savoir enrouleur de ceinture de sécurité sans limitateur d'effort intégré au siège.