Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANUSOUND
Société de Recherche et Développement CONCEPT ACOUSTIQUE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3170169
Date de dépôt :
20/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2012
GRANUSOUND de Société de Recherche et Développement CONCEPT ACOUSTIQUE

Présentation de la marque GRANUSOUND

Déposée le 20 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société de Recherche et Développement CONCEPT ACOUSTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRANUSOUND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société de Recherche et Développement CONCEPT ACOUSTIQUE domicilié(e) 34, Bd Haussmann,75009 Paris - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 040 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONCEPT ACOUSTIQUE domicilié(e) 34, Bd Haussmann,75009 Paris - 75009 - France.

La marque GRANUSOUND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANUSOUND est expirée depuis le 20 juin 2012.

Société de Recherche et Développement CONCEPT ACOUSTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DIFRACTO


Société de Recherche et Développement CONCEPT ACOUSTIQUE S.A.R.L. - 34, Bd Haussmann,75009 Paris - 75009 - France - SIREN 410040307


CONCEPT ACOUSTIQUE - 34, Bd Haussmann,75009 Paris - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Matériaux de construction non métalliques