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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Societé de Recherche et Développement CONCEPT ACOUSTIQUE
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DIFRACTO
Marque expirée - Marque en non vigueur

DIFRACTO
Societé de Recherche et Développement CONCEPT ACOUSTIQUE SARL

Numéro de dépôt :
97658482
Date de dépôt :
09/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2017

Présentation de la marque DIFRACTO

Déposée le 9 janvier 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Societé de Recherche et Développement CONCEPT ACOUSTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIFRACTO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Societé de Recherche et Développement CONCEPT ACOUSTIQUE domicilié(e) 34, Bd Haussmann,75009 PARIS (dossier no 2329754) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 040 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GIORA Gilles domicilié(e) 87, rue Damrémont,75018 PARIS (dossier no 2329754) - 75018 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIFRACTO est expirée depuis le 9 janvier 2017.

Societé de Recherche et Développement CONCEPT ACOUSTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : GRANUSOUND


Societé de Recherche et Développement CONCEPT ACOUSTIQUE SARL - 34, Bd Haussmann,75009 PARIS (dossier no 2329754) - 75009 - France - SIREN 410040307


Mr GIORA Gilles - 87, rue Damrémont,75018 PARIS (dossier no 2329754) - 75018 - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2006 n°2329754 - Publication au BOPI 2006-12-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

Produit de construction métallique permettant de limiter la diffraction acoustique Produit de construction non métallique permettant de limiter la diffraction acoustique

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.