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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE REALISATION ET D'ENTRETIEN DE TERRAINS DE SPORT ENTREPRISE ALAVOINE
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TERBAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERBAL
SOCIETE DE REALISATION ET D'ENTRETIEN DE TERRAINS DE SPORT ENTREPRISE ALAVOINE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1701373
Date de dépôt :
23/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2001

Présentation de la marque TERBAL

Déposée le 23 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE REALISATION ET D'ENTRETIEN DE TERRAINS DE SPORT ENTREPRISE ALAVOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE REALISATION ET D'ENTRETIEN DE TERRAINS DE SPORT ENTREPRISE ALAVOINE domicilié(e) 20 rue Notre-Dame, 94150 RUNGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LEMOINE ET BERNASCONI - France.

La marque TERBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 18 28 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERBAL est expirée depuis le 23 octobre 2001.

SOCIETE DE REALISATION ET D'ENTRETIEN DE TERRAINS DE SPORT ENTREPRISE ALAVOINE a également déposé les autres marques suivantes : TERBAL , A


SOCIETE DE REALISATION ET D'ENTRETIEN DE TERRAINS DE SPORT ENTREPRISE ALAVOINE, société anonyme - 20 rue Notre-Dame, 94150 RUNGIS - France


Cabinet LEMOINE ET BERNASCONI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Couleurs et vernis, laques, préservatifs contre la rouille, résines naturelles;préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;savons;parfumerie, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices;cuir et imitation du cuir, articles en ces matières, malles et valises;parapluies, parasols, harnais et sellerie;jeux, jouets;articles de gymnastique et de sports; café, thé, cacao, sucre, riz, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits et confiserie, glaces comestibles, moutarde, épices

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.