SOCIETE DE REALISATION ET D'ENTRETIEN DE TERRAINS DE SPORT ENTREPRISE ALAVOINE
Numéro de dépôt :
1344721
Date de dépôt :
28/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2006
Présentation de la marque TERBAL
Déposée le 28 février 1986 par la société SOCIETE DE REALISATION ET D'ENTRETIEN DE TERRAINS DE SPORT ENTREPRISE ALAVOINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TERBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SOCIETE DE REALISATION ET D'ENTRETIEN DE TERRAINS DE SPORT ENTREPRISE ALAVOINE domicilié(e) 20, Rue Notre Dame, 94150 RUNGIS (dossier no 2059866) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 452 092 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER BREVETS, MARQUES, MODELES domicilié(e) (dossier no 2059866) - France.
La marque TERBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERBAL est expirée depuis le 28 février 2006.
SOCIETE DE REALISATION ET D'ENTRETIEN DE TERRAINS DE SPORT ENTREPRISE ALAVOINE a également déposé les autres marques suivantes : A , TERBAL
SOCIETE DE REALISATION ET D'ENTRETIEN DE TERRAINS DE SPORT ENTREPRISE ALAVOINE - 20, Rue Notre Dame, 94150 RUNGIS (dossier no 2059866) - France - SIREN 317452092
CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER BREVETS, MARQUES, MODELES - (dossier no 2059866) - France
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 1995 n°2059866 - Publication au BOPI 1995-12-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32
Revêtement de sol à caractère permanent pour courts de tennis et aires sportives, comportant une structure alvéolaire souple et déformable permettant la réalisation de l'ensemble de la surface sans joints de dilatation.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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