CITE 89
Présentation de la marque CITE 89
Déposée le 14 septembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE PUBLICATION DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CITE 89 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CITE 89 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITE 89 est expirée depuis le 14 septembre 1992.
SOCIETE DE PUBLICATION DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05