Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FELICUB
SOCIETE DE PROTEINES INDUSTRIELLES (S.P.I.)

Numéro de dépôt :
92431097
Date de dépôt :
19/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2002

Présentation de la marque FELICUB

Déposée le 19 août 1992 par la société SOCIETE DE PROTEINES INDUSTRIELLES (S.P.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FELICUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est la société SOCIETE DE PROTEINES INDUSTRIELLES (S.P.I domicilié(e) Le Flachec, 56239 BERRIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 562 617 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque FELICUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FELICUB est expirée depuis le 19 août 2002.

SOCIETE DE PROTEINES INDUSTRIELLES (S.P.I a également déposé les autres marques suivantes : CANICUB , CHUB GEL , CHUB


SOCIETE DE PROTEINES INDUSTRIELLES (S.P.I.) - Le Flachec, 56239 BERRIC - France - SIREN 343562617


SODEMA - France


Inscription le 10 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245480 - Publication au BOPI 1997-11-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

Viande.Nourriture pour animaux de compagnie; protéine pour l'alimentation animale

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.