Marque expirée - Marque en non vigueur

SPITEX
Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1391071
Date de dépôt :
26/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/2017

Présentation de la marque SPITEX

Déposée le 26 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPITEX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT domicilié(e) 150, Route de Lyon,26500 BOURG-LES-VALENCE (dossier no 2325425) - 26500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 181 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES domicilié(e) 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2325425) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPITEX est expirée depuis le 26 janvier 2017.

Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT a également déposé les autres marques suivantes : EUROSPIT , SPITGRIP , SPIT , SPIT Fixez juste , SC , SPIT-Pilote , SPIT , SECUFIX , PULSABLE , INNOVER L'IDEE FIXE SPIT


Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT société par actions simplifiée - 150, Route de Lyon,26500 BOURG-LES-VALENCE (dossier no 2325425) - 26500 - France - SIREN 437181076


BLOCH & ASSOCIES - 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2325425) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2006 n°2325425 - Publication au BOPI 2006-10-18

Renouvellement sans limitation n°2078741 - Publication au BOPI 1996-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Clous, pointes, vis, boulons, goujons, rivets, chevilles, paumelles, charnières, gonds, colliers, brides et autres moyens d'attache analogues en métal pour la fixation de tubes, tuyaux, conducteurs et câbles.Machines et machines-outils, en particulier toutes machines à air comprimé, tels que compresseurs, marteaux pneumatiques et toutes machines et appareils de perforation et de démolition, appareillages et machines à souder;générateurs de courant électrique pour soudure.Tous appareils, dispositifs et outils pour enfoncer des chevilles, pointes, clous dans des matériaux compacts, notamment outils à main, tels que chasse pointes et pistolets, tels que pistolets à cartouche de poudre ou autre produit chimique.Cartouches, en particulier pour pistolets de scellement. Colliers, brides, chevilles, pointes, clous et autres moyens d'attache analogues, en matière plastique, notamment pour la fixation de tubes, tuyaux, conducteurs et câbles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.