Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT (S.A.)
Numéro de dépôt :
1638824
Date de dépôt :
16/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2001
Présentation de la marque SPIT-PILOTE
Déposée le 16 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPIT-PILOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT domicilié(e) Route de Lyon, 26501 BOURG LES VALENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLOCH - France.
La marque SPIT-PILOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT (S.A.) - Route de Lyon, 26501 BOURG LES VALENCE - France
CABINET BLOCH - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25
Clous, pointes, vis, boulons, goujons, rivets, chevilles. Appareils pour enfoncer des chevilles, pointes, clous, dans des matériaux compacts, notamment pistolets de scellement
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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